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"Lieue général de tout le revenu temporel de l'abbaye royale de St Denis en France"., 1770-1790

 

Type : source écrite

Titre : "Lieue général de tout le revenu temporel de l'abbaye royale de St Denis en France".
Date d'édition : 1770-1790
Collation : fol. 325-409

Localisation : Archives communales de Saint-Denis
Cote : GG 20
Service producteur : Service du patrimoine culturel de la Seine-Saint-Denis

Résumé : Ce registre conservé aux Archives communales de Saint-Denis est plus qu'une simple description des biens et droits de la mense conventuelle de l'abbaye de Saint-Denis à la fin de l'Ancien Régime. C'est aussi une comptabilité de recettes couvrant les années 1777-1790, soit jusqu'à la suppression de l'abbaye de Saint-Denis. L'extrait donné ci-après concerne la châtellenie de Tremblay-en-France. Les biens et droits que l'abbaye y possède sont constitués des fermes de Tremblay, Villepinte et des Charités, des bois, des droits seigneuriaux, de la prévôté et de plusieurs fiefs. Quoique de date tardive, le document demeure empreint d'un grand formalisme dans l'énumération des droits seigneuriaux et surtout des fiefs, signe, parmi d'autres, que le régime seigneurial et féodal demeure encore extrêmement vivant. La notice de chaque ferme est suivie d'un rappel des clauses essentielles des baux successifs et de la liste des termes acquittés. On note ainsi la forte croissance qu'enregistrent les baux - entre 15 et 30% - sans pour autant que se multiplient les incidents de paiements. Une part importante des loyers - entre un tiers et 4/5e - est libellé en nature, disposition qu'autorise, pour le propriétaire, le dynamisme du prix des céréales sorti, vers le milieu du siècle, d'une longue atonie. Très classiquement, la part en numéraire des baux est acquitté en trois termes, Noël, Paques et la Saint-Jean Baptiste, voir en deux termes, à Pâques et à la Saint-Jean Baptiste, ou en un terme, à la Saint Martin, tandis que les grains sont livrés à la Saint Martin. La part des revenus procuré par les bois représente 30% en moyenne des revenus annuels procurées par la châtellenie, avec d'assez fortes variations. La surface coupée chaque année est limitée entre 25 arpents et 32 arpents ; le document rappelle que cette limitation est une conséquence de l'application au patrimoine forestier de Saint-Denis de la réglementation relative aux Eaux et Forêts. Au 18e siècle, la part de la châtellenie de Tremblay représente entre 8 et 16% des revenus de la mense conventuelle, la part des biens tremblaysiens de la maison de Saint-Cyr représentant quant à elle 4% en moyenne des revenus de l'établissement (AN S 2381 A ; AN S 2381 B ; AN S 238 5).


indexation matière :
03 : histoire
  --- 03.02 : droit
    --- 03.02.02 : droit coutumier
      --- 03.02.02.01 : régime seigneurial
        --- 03.02.02.01.03 : compte seigneurial

indexation chronologique :
Indexation commune :

Tremblay-en-France ; Villepinte

 
 
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